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Marques déposées par Dominique Falxa
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Château La Berthe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Berthe
Dominique Falxa
S.C.E.A. VIGNOBLES FALXA

Numéro de dépôt :
3300696
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
Château La Berthe de Dominique Falxa

Présentation de la marque Château La Berthe

Déposée le 25 juin 2004 par Dominique Falxa et VIGNOBLES FALXATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Berthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Les déposants sont Dominique Falxa - France et VIGNOBLES FALXATODO domicilié(e) 38, chemin de Labatut,33370 SALLEBOEUF - 33370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Falxa domicilié(e) 38, chemin de Labatut,33370 SALLEBOEUF - 33370 - France.

La marque Château La Berthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Berthe est expirée depuis le 25 juin 2014.


Dominique Falxa - France

S.C.E.A. VIGNOBLES FALXA - 38, chemin de Labatut,33370 SALLEBOEUF - 33370 - France - SIREN 4


Monsieur Dominique Falxa - 38, chemin de Labatut,33370 SALLEBOEUF - 33370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vin d'appellation d'origine contolée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Berthe.